1. Objet
Les présentes conditions encadrent l'utilisation de TKO Fight Plan, outil en ligne de gestion de club de sports de combat (plans de cours, élèves, grades, compétitions, contenus générés par intelligence artificielle), proposé par abonnement mensuel.
2. Éditeur
[Raison sociale à compléter] — [forme juridique, SIRET] — [adresse] — contact : contact@elite-informatique.com.
Hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
3. Abonnement et forfaits
Chaque club dispose de son propre espace (adresse, base de données). Le forfait choisi comprend un crédit mensuel d'utilisation de l'IA ; à 100 % du crédit, l'IA est suspendue jusqu'à la remise à zéro mensuelle ou une recharge. Les autres fonctions restent disponibles. [Prix, durée d'engagement, modalités de paiement et de résiliation à compléter.]
4. Obligations du club
Le club est responsable des comptes qu'il crée, des données de ses élèves qu'il saisit (il en est le responsable de traitement au sens du RGPD) et du respect des droits de ces personnes. Il vérifie les contenus générés par l'IA avant de les utiliser, notamment pour la sécurité des pratiquants.
5. Disponibilité et sauvegardes
Le service est fourni avec une obligation de moyens. [Engagement de disponibilité et fréquence des sauvegardes à compléter.]
6. Suspension et fin d'abonnement
En cas d'impayé ou de manquement grave, l'accès peut être suspendu ; les données sont conservées pendant la suspension. À la fin de l'abonnement, le club peut demander l'export de ses données ; elles sont ensuite supprimées [délai à compléter].
7. Droit applicable
Droit français. [Juridiction compétente et médiation à compléter.]